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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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"HERITAGE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"HERITAGE"
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694001
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027

Présentation de la marque "HERITAGE"

Déposée le 4 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HERITAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque "HERITAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "HERITAGE" arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 30 janvier 1998 - Retrait partiel n°248739 - Publication au BOPI 1998-01-30

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 21 août 2007 n°2349014 - Publication au BOPI 2007-08-21

Inscription le 23 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251996 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559274 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658309 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-01

Vins tranquilles, à savoir Côtes du Rhône.