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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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FOURNALET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOURNALET
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1698385
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021

Présentation de la marque FOURNALET

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOURNALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FOURNALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOURNALET est expirée depuis le 9 octobre 2021.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Renouvellement avec limitation le 12 février 2002 n°2215657 - Publication au BOPI 2002-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 5 avril 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°343992 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 25 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343300 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559275 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482746 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Vins de qualité produits dans une région déterminée