CUVEE DE L HOSPICE
Présentation de la marque CUVEE DE L HOSPICE
Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DE L HOSPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L HOSPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L HOSPICE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.
OGIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34