CAVES DES PAPES
Présentation de la marque CAVES DES PAPES
Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DES PAPES arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.
OGIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1998 n°2132819 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410848 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 14 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508062 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715191 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14