Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DES PAPES
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1687375
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2029

Présentation de la marque CAVES DES PAPES

Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAVES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DES PAPES arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1998 n°2132819 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410848 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 14 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508062 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715191 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

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