Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP VENTOUX
SAS OGIER

Numéro de dépôt :
4486252
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
CAP VENTOUX de OGIER

Présentation de la marque CAP VENTOUX

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VENTOUX arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER - 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Vins d'appellations d'origine protégées « Ventoux» et «Muscat du Ventoux ».