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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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ARTESIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESIS
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900622
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
ARTESIS de OGIER

Présentation de la marque ARTESIS

Déposée le 27 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESIS est expirée depuis le 27 février 2022.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10 avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.