Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OGIER FRUITS
OGIER FRUITS, EARL

Numéro de dépôt :
3918554
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
OGIER FRUITS de OGIER FRUITS

Présentation de la marque OGIER FRUITS

Déposée le 8 mai 2012 par la société OGIER FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OGIER FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société OGIER FRUITS domicilié(e) LE DEVEZ, 45 RUE DES TUILIERES - 38200 - SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 653 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGIER FRUITS, M. OGIER JEROME domicilié(e) LE DEVEZ, 45 RUE DES TUILIERES - 38200 - SEYSSUEL - France.

La marque OGIER FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGIER FRUITS est expirée depuis le 8 mai 2022.

OGIER FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : OGIER DISTILLATION , DISTILLERIE OGIER


OGIER FRUITS, EARL - LE DEVEZ, 45 RUE DES TUILIERES - 38200 - SEYSSUEL - France - SIREN 503653784


OGIER FRUITS, M. OGIER JEROME - LE DEVEZ, 45 RUE DES TUILIERES - 38200 - SEYSSUEL - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594393 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.