Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" Valfenière "
Ogier Caves des Papes SAS

Numéro de dépôt :
98726351
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2018

Présentation de la marque " Valfenière "

Déposée le 1 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Valfenière " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHÂTEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381251) - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ogier Caves des Papes domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHÂTEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381251) - 84232 - France.

La marque " Valfenière " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " Valfenière " est expirée depuis le 1 avril 2018.

Ogier Caves des Papes a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE GRANIER , AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE , BERANGERE , " La Capucinade " , Monument , "Les Brunnelles" , " Begude Saint-Pierre "


Ogier Caves des Papes SAS - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHÂTEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381251) - 84232 - France - SIREN 572621035


Ogier Caves des Papes - 10 Avenue Louis Pasteur,84232 CHÂTEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2381251) - 84232 - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381251 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559273 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Vins de qualité produits dans une région déterminée.