Marque expirée - Marque en non vigueur

"Les Brunnelles"
OGIER CAVES DES PAPES SAS

Numéro de dépôt :
97698098
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017

Présentation de la marque "Les Brunnelles"

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER CAVES DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Les Brunnelles" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER CAVES DES PAPES domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur, B.P 75,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2354731) - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGIER CAVES DES PAPES domicilié(e) 10 avenue Louis Pasteur, B.P 75,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX (dossier no 2354731) - 84232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "Les Brunnelles" est expirée depuis le 3 octobre 2017.

OGIER CAVES DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE GRANIER , AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE , " Valfenière " , BERANGERE , " La Capucinade " , Monument , " Begude Saint-Pierre "


OGIER CAVES DES PAPES SAS - 10 avenue Louis Pasteur, B.P 75,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2354731) - 84232 - France - SIREN 572621035


OGIER CAVES DES PAPES - 10 avenue Louis Pasteur, B.P 75,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX (dossier no 2354731) - 84232 - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354731 - Publication au BOPI 2007-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559277 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Vins de qualité produits dans une région déterminée