Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE
OGIER CAVES DES PAPES SAS

Numéro de dépôt :
3601829
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
AMA RHÔNE, J\'AIME LE RHÔNE de OGIER CAVES DES PAPES

Présentation de la marque AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE

Déposée le 30 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER CAVES DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER CAVES DES PAPES domicilié(e) 10 AVENUE LOUIS PASTEUR,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGIER CAVES DES PAPES domicilié(e) 10 AVENUE LOUIS PASTEUR,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France.

La marque AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMA RHÔNE, J'AIME LE RHÔNE est expirée depuis le 30 septembre 2018.

OGIER CAVES DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE GRANIER , " Valfenière " , BERANGERE , " La Capucinade " , Monument , "Les Brunnelles" , " Begude Saint-Pierre "


OGIER CAVES DES PAPES SAS - 10 AVENUE LOUIS PASTEUR,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France


OGIER CAVES DES PAPES - 10 AVENUE LOUIS PASTEUR,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559273 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » et « Côte du Rhône Villages ».