Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OGF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92409914
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) OGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OGF domicilié(e) 31, rue de Cambrai,75019 Paris (dossier no 2215099) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 076 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2215099) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2012.

OGF a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CONDOLEANCES , Source de Lumière , Organisation Gestion Funéraire , GNEPF , Athanée , CONTRAT OBSEQUES DECISION , DYADE , KAMBA , PERSIA , RIVAGE


OGF Société Anonyme - 31, rue de Cambrai,75019 Paris (dossier no 2215099) - 75019 - France - SIREN 542076799


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2215099) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205099 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°321358 - Publication au BOPI 2001-04-17

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215099 - Publication au BOPI 2002-02-06

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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