COMPLEMENTAIRES OBSEQUES
Présentation de la marque COMPLEMENTAIRES OBSEQUES
Déposée le 17 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) OGF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMPLEMENTAIRES OBSEQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPLEMENTAIRES OBSEQUES est expirée depuis le 17 mai 2019.
OGF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394282 - Publication au BOPI 2009-01-12
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Inscription le 21 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363452 - Publication au BOPI 2003-01-21
Inscription le 5 décembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°360286 - Publication au BOPI 2002-12-05
Inscription le 12 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386911 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 11 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442294 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de nature juridique n°321375 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26