Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE OGEREAU
Numéro de dépôt :
1550602
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/09/1999
Présentation de la marque DOMAINE OGEREAU
Déposée le 1 septembre 1989 par OGEREAU Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE OGEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE OGEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE OGEREAU est expirée depuis le 1 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09