Déposée le 24 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MADAME ELISABETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OGER domicilié(e) LA FAUCONNERIE DU ROY, 1 BIS RUE DE L'ORMOIR - 78124 - MONTAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 969 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGER, SARL, Mme OGER PASCALE domicilié(e) LA FAUCONNERIE DU ROY, 1 BIS RUE DE L ORMOIR - 78124 - MONTAINVILLE - France.
La marque MADAME ELISABETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OGER, SARL - LA FAUCONNERIE DU ROY, 1 BIS RUE DE L'ORMOIR - 78124 - MONTAINVILLE - France - SIREN 504969650
OGER, SARL, Mme OGER PASCALE - LA FAUCONNERIE DU ROY, 1 BIS RUE DE L ORMOIR - 78124 - MONTAINVILLE - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café y compris café conditionné dans des emballages ; café en sachets ou en capsules ; café soluble ; extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé ; thé en sachets, en boite ou en capsules ; préparation à base de thé ou de plantes à usage non médicinal ; extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre, gommes à mâcher non à usage médical ; produits de boulangerie, farine et préparations faites de céréales, pain, levure, pâtisserie ; confiserie, biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, cornflakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.
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