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Marques déposées par la société OGER Marc S.A ARCAL
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A. ARCAL Le vrai régal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. ARCAL Le vrai régal
OGER Marc S.A ARCAL

Numéro de dépôt :
3015168
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
A. ARCAL Le vrai régal de OGER Marc S.A ARCAL

Présentation de la marque A. ARCAL Le vrai régal

Déposée le 9 mars 2000 par la société OGER Marc S.A ARCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. ARCAL Le vrai régal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société OGER Marc S.A ARCAL domicilié(e) Siège social Avenue Jean Béalet, 72400 LA FERTE BERNARD (correction BOPI 2000-26) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 317 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAL S.A. - France.

La marque A. ARCAL Le vrai régal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. ARCAL Le vrai régal est expirée depuis le 9 mars 2010.


OGER Marc S.A ARCAL - Siège social Avenue Jean Béalet, 72400 LA FERTE BERNARD (correction BOPI 2000-26) - France - SIREN 395317324


ARCAL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Errata - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Viande, préparations à base de viande, sauces (condiments), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.