Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAGEL
OGER MARC SA ARCAL AVENUE JEAN BEALET

Numéro de dépôt :
3092410
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque ARCAGEL

Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) OGER MARC ARCAL AVENUE JEAN BEALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OGER MARC ARCAL AVENUE JEAN BEALET domicilié(e) 72400 LA FERTE BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 317 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAL S.A - France.

La marque ARCAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAGEL est expirée depuis le 23 mars 2011.


OGER MARC SA ARCAL AVENUE JEAN BEALET - 72400 LA FERTE BERNARD - France - SIREN 395317324


ARCAL S.A - France


Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327686 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Viande surgelée Préparation à base de viande, sauce, épices (surgelée).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.