Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) OGER MARC ARCAL AVENUE JEAN BEALET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OGER MARC ARCAL AVENUE JEAN BEALET domicilié(e) 72400 LA FERTE BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 317 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAL S.A - France.
La marque ARCAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAGEL est expirée depuis le 23 mars 2011.
OGER MARC SA ARCAL AVENUE JEAN BEALET - 72400 LA FERTE BERNARD - France - SIREN 395317324
ARCAL S.A - France
Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327686 - Publication au BOPI 2001-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Viande surgelée Préparation à base de viande, sauce, épices (surgelée).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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