Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IDENTIFIABLE
OGER Hubert

Numéro de dépôt :
92429822
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque L'IDENTIFIABLE

Déposée le 3 août 1992 par OGER Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IDENTIFIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est OGER Hubert, domicilié(e) 29 rue de la VALLEE, 44700 ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGER HUBERT - France.

La marque L'IDENTIFIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IDENTIFIABLE est expirée depuis le 3 août 2002.


OGER Hubert - 29 rue de la VALLEE, 44700 ORVAULT - France


OGER HUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

accessoires pour vetements EPINGLETTE: article de bijouterie Service de reprographie et de Photographie, developpement de photos

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.