Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans
OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4133915
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans de OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS

Présentation de la marque St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans

Déposée le 14 novembre 2014 par OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS, ASSOCIATION domicilié(e) 15 allee Jean Lurcat - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS, Mme COTTREL Francoise domicilié(e) 15 allee Jean Lurcat - 72000 - LE MANS - France.

La marque St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Benoît maternelle, primaire, collège Le Mans est expirée depuis le 14 novembre 2024.


OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS, ASSOCIATION - 15 allee Jean Lurcat - 72000 - LE MANS - France


OGEC ST BENOIT MAUPERTUIS, Mme COTTREL Francoise - 15 allee Jean Lurcat - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Education ; informations en matiere de divertissement ou d'education.