Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICROJOULE
OGEC LA JOLIVERIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4334238
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
MICROJOULE de OGEC LA JOLIVERIE

Présentation de la marque MICROJOULE

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par l'association loi 1901 OGEC LA JOLIVERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICROJOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 OGEC LA JOLIVERIE domicilié(e) 141 Route de Clisson - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 807 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGEC LA JOLIVERIE, M. Damien COUTANSAIS domicilié(e) 141 Route de Clisson - 44230 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France.

La marque MICROJOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROJOULE arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

OGEC LA JOLIVERIE a également déposé les autres marques suivantes : CITYJOULE , POLYJOULE


OGEC LA JOLIVERIE, Association loi 1901 - 141 Route de Clisson - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 417807070


OGEC LA JOLIVERIE, M. Damien COUTANSAIS - 141 Route de Clisson - 44230 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules .