Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 OGEC du Lycée Saint Joseph
/
E-CARTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CARTABLE
OGEC du Lycée Saint Joseph Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3243953
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
E-CARTABLE de OGEC du Lycée Saint Joseph

Présentation de la marque E-CARTABLE

Déposée le 1 septembre 2003 par l'association loi 1901 OGEC du Lycée Saint Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-CARTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OGEC du Lycée Saint Joseph domicilié(e) 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 446 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul BROCHOIRE domicilié(e) Lycée Saint Joseph, 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France.

La marque E-CARTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CARTABLE est expirée depuis le 1 septembre 2013.

OGEC du Lycée Saint Joseph a également déposé les autres marques suivantes : LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé.


OGEC du Lycée Saint Joseph Association loi 1901 - 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France - SIREN 786446997


Monsieur Jean-Paul BROCHOIRE - Lycée Saint Joseph, 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Education, enseignement, notamment en lycée, général et technologique et en classes préparatoires scientifiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.