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Marques déposées par l'association loi 1901 OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS
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ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT
OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3202868
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/01/2013
ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L\'AUDIT de OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS

Présentation de la marque ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT

Déposée le 7 janvier 2003 par l'association loi 1901 OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS domicilié(e) 91, rue Haute Follis,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 256 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc CHAPLET Président de l'OGEC du Lycée Privé Haute Follis c/o Lycée Privé Haute Follis domicilié(e) 91, rue Haute Follis,53000 LAVAL - 53000 - France.

La marque ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCCA INSTITUT SUPERIEUR DE CHIFFRE, DU CONSEIL ET DE L'AUDIT est expirée depuis le 7 janvier 2013.


OGEC DU LYCEE PRIVE HAUTE FOLLIS - Association Loi 1901 - 91, rue Haute Follis,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 786256255


M. Jean-Luc CHAPLET Président de l'OGEC du Lycée Privé Haute Follis c/o Lycée Privé Haute Follis - 91, rue Haute Follis,53000 LAVAL - 53000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Education, Enseignement, notamment Formation aux métiers du Chiffre, du Conseil et de l'Audit. Organisation de séminaires, colloques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Communication par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.