Marque enregistrée - Marque en vigueur

DPC France
OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu, GIP

Numéro de dépôt :
4285101
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
DPC France de OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu

Présentation de la marque DPC France

Déposée le 5 juillet 2016 par la société OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DPC France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 016 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu, M. BOUILLET Jean-Michel domicilié(e) 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque DPC France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPC France arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu a également déposé les autres marques suivantes : mondpc , OGDPC ORGANISME GESTIONNAIRE DU DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU , Agence du dpc , ANDPC , Agence DPC , Agence nationale du dpc


OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu, GIP - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 130016496


OGDPC Organisme Gestionnaire du Developpement Professionnel Continu, M. BOUILLET Jean-Michel - 93 avenue de Fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; Recueil de données sur les professionnels de santé – recueil de données sur les actions/programmes de dpc – ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Informations en matière de divertissement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels.