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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OFTEL
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OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS
OFTEL SA

Numéro de dépôt :
96605134
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) OFTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OFTEL domicilié(e) route de Chalon, 71501 LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRETON-BARTHELEMY SA Maître Jean-François BARTHELEMY - France.

La marque OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICE TECHNIQUE DES ELEVEURS est expirée depuis le 8 janvier 2006.


OFTEL SA - route de Chalon, 71501 LOUHANS - France


CABINET BRETON-BARTHELEMY SA Maître Jean-François BARTHELEMY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 12 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238438 - Publication au BOPI 1997-06-12

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 12 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238439 - Publication au BOPI 1997-06-12

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Farines et préparations faites de céréales Aliments pour les animaux Elevage d'animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.