Déposée le 26 mai 1982 par la société OFREX GROUP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OFREX GROUP FRANCE domicilié(e) Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS (dossier no 2004900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 360 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2004900) - France.
La marque DACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DACOR est expirée depuis le 26 mai 2002.
OFREX GROUP FRANCE - Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS (dossier no 2004900) - France - SIREN 344360185
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2004900) - France
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1992 n°2004900 - Publication au BOPI 1992-05-14
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription - Transmission de propriété n°31456 - Publication au BOPI
Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176708 - Publication au BOPI 1994-09-30
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 11 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31456 - Publication au BOPI 1988-07-11
Machines et appareils divers et leurs organes, machines comptables;ébénisterie, meubles, meubles de classement et d'organisation, encadrements;imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire et à tampon, reliure, papiers et documents de réclame; objets d'art et d'ornement sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie, machines à écrire, matériel d'enseignement, modèles, cartes, plans, mobiliers d'école.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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