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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE
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HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE
OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3949348
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
HOTELASSUR L\'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L\'HOTELLERIE de OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE

Présentation de la marque HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE domicilié(e) 3 rue Georges Charpak, Parc de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELASSUR L'ASSUREUR DES PROFESSIONNELS DE L'HOTELLERIE est expirée depuis le 27 septembre 2022.

OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : HOTELASSUR


OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE, Société à responsabilité limitée - 3 rue Georges Charpak, Parc de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 481691376


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Prospectus ; brochures ; catalogues ; imprimés ; lettres d'informations ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; revues ; publications ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture.

Assurances ; assurance d'immeubles ; assurance maladie ; assurance santé ; complémentaire santé [services financiers et d'assurances] ; services de mutuelle [services financiers et d'assurances] ; assurance contre les accidents ; assurance sur la vie ; assurance décès ; assurance rapatriement de voyageurs ; assurance annulation de voyages ; estimation et assurance de bijoux ; assurance maritime ; caisses et contrats de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraites ; consultation, conseil et informations en matière d'assurances ; courtage en assurances ; audit en matière d'assurance ; gérance de portefeuille d'assurances ; souscription d'assurances ; informations et conseils en matière d'assurances fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques, d'un réseau informatique, d'un réseau mondial ou d'Internet (y compris les sites Web) ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires financières ; parrainage financier ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Télécommunications ; transmission et réception de messages, d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission de données et d'informations en matière d'assurance par réseau Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Informations en matière de télécommunications. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; agences d'informations dans le domaine des assurances. Services de téléconférences. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet.