Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEPPER STONE
Numéro de dépôt :
1708140
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque PEPPER STONE
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) OFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPPER STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEPPER STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER STONE est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17