Déposée le 14 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OFFSHORE SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OFFSHORE SERVICES domicilié(e) 7 Boulevard de DIXMUDE,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 043 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent BAILLIARD OFFSHORE SERVICES domicilié(e) 7 Boulevard de DIXMUDE,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque OSCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCOM est expirée depuis le 14 novembre 2013.
OFFSHORE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MOONTREK , OPACK
OFFSHORE SERVICES SARL - 7 Boulevard de DIXMUDE,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 450043534
Monsieur Laurent BAILLIARD OFFSHORE SERVICES - 7 Boulevard de DIXMUDE,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Produits de l'imprimerie : dépliants, livrets, chemises, dossiers, enveloppes, pochettes, boites montées, boites pliantes, valisettes, cadres, calendriers, plv, distributeurs, kakemono, frises, boits d'archivage, réalisés en carton ou plastique. Produits de conditionnement des CD : clip, cales, boitiers, thermoformés ou injectés. Jeux de société avec tapis imprimés, puzzle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OSCOM"
