Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE
Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, association

Numéro de dépôt :
4066909
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2024
Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE de Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale

Présentation de la marque Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE

Déposée le 7 février 2014 par Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, association domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, M. Allafort-Duverger François domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France.

La marque Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Offices de Tourisme de France • FÉDÉRATION NATIONALE est expirée depuis le 7 février 2024.

Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale a également déposé les autres marques suivantes : i , STATION IMOBILITE , i , i Offices de Tourisme de France , STATION IMOBILITE WIFI i , Point i-mobile , I MOBILE , guide i-mobile , Chambre d'hôtes référence , I PRESENTOIR VIRTUEL


Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, association - 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France


Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, M. Allafort-Duverger François - 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.