Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i
Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, association

Numéro de dépôt :
4028683
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2023
i de Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale

Présentation de la marque i

Déposée le 28 août 2013 par la société Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la société Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 324 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, M. Allafort-Duverger François domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France.

La marque i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i est expirée depuis le 28 août 2023.

Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale a également déposé les autres marques suivantes : i , STATION IMOBILITE , i Offices de Tourisme de France , STATION IMOBILITE WIFI i , Point i-mobile , I MOBILE , guide i-mobile , Chambre d'hôtes référence , I PRESENTOIR VIRTUEL , TOURISME.FR


Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, association - 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 784324352


Offices de Tourisme de France – Fédération Nationale, M. Allafort-Duverger François - 11 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623634 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité gestion des affaires commerciales administration commerciale travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires comptabilité reproduction de documents bureaux de placement portage salarial gestion de fichiers informatiques optimisation du trafic pour les sites Web organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires locations d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires.

Télécommunications informations en matière de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications radiophoniques ou téléphoniques services de radiotéléphonie mobile fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux mise à disposition de forums en ligne fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial agences de presse ou d'informations (nouvelles) location d'appareils de télécommunication services de téléconférences ou de visioconférences services de messagerie électronique location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux tous ces services n'étant pas utilisés pour désigner une chaîne de télévision ou un programme télévisé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Tous ces services n'étant pas utilisés pour désigner une chaîne de télévision ou un programme télévisé.