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Marques déposées par Office Stéphanois des Personnes Agées (OSPA
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ECOLE DE L'AGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE L'AGE
Office Stéphanois des Personnes Agées (OSPA)

Numéro de dépôt :
94536811
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque ECOLE DE L'AGE

Déposée le 19 septembre 1994 par Office Stéphanois des Personnes Agées (OSPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE L'AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est Office Stéphanois des Personnes Agées (OSPA), domicilié(e) 6 rue de la Résistance, 42000 ST ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germaine CHANUT OFFICE STEPHANOIS DES PERSONNES AGEES - France.

La marque ECOLE DE L'AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE L'AGE est expirée depuis le 19 septembre 2004.


Office Stéphanois des Personnes Agées (OSPA) - 6 rue de la Résistance, 42000 ST ETIENNE - France


Germaine CHANUT OFFICE STEPHANOIS DES PERSONNES AGEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Service de formation et d'éducation afin de lutter contre les critères d'âge descriminatoires et favoriser les rencontres intergénérations