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Marques déposées par OFFICE REGIONAL DE LA MER P.A.C.A
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AQUABANK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABANK
OFFICE REGIONAL DE LA MER P.A.C.A.

Numéro de dépôt :
1724828
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2000

Présentation de la marque AQUABANK

Déposée le 7 août 1990 par OFFICE REGIONAL DE LA MER P.A.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUABANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE REGIONAL DE LA MER P.A.C.A., domicilié(e) (Association loi 1901), 2 rue Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque AQUABANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABANK est expirée depuis le 7 août 2000.


OFFICE REGIONAL DE LA MER P.A.C.A. - (Association loi 1901), 2 rue Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE CEDEX 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

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