Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAFORE
OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial )

Numéro de dépôt :
1721414
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
23/08/2001
SEMAFORE de OFFICE REGIONAL DE L\'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial

Présentation de la marque SEMAFORE

Déposée le 23 août 1991 par OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SEMAFORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial ), domicilié(e) rue Jean Genèze à, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PEDURTHE, son Directeur - France.

La marque SEMAFORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAFORE est expirée depuis le 23 août 2001.

OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : TELECHAMP , SMIFE , FORMSAT , S.M.I.M , S.M.I.M. , ADANTE


OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE ( établissement public industriel et commercial ) - rue Jean Genèze à, 64000 PAU - France


Monsieur Gérard PEDURTHE, son Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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