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Marques déposées par OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial
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ADANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADANTE
OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
1757364
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque ADANTE

Déposée le 23 août 1991 par OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ADANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial), domicilié(e) rue Jean Genèze, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard PEDURTHE Directeur - France.

La marque ADANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADANTE est expirée depuis le 23 août 2001.

OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : TELECHAMP , SMIFE , FORMSAT , S.M.I.M , S.M.I.M. , SEMAFORE


OFFICE REGIONAL DE L'EDUCATION PERMANENTE (Etablissement public industriel et commercial) - rue Jean Genèze, 64000 PAU - France


Gérard PEDURTHE Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

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