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Marques déposées par OFFICE PUBLIC H.L.M
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ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE
OFFICE PUBLIC H.L.M

Numéro de dépôt :
3373104
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE de OFFICE PUBLIC H.L.M

Présentation de la marque ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE

Déposée le 25 juillet 2005 par OFFICE PUBLIC H.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est OFFICE PUBLIC H.L.M domicilié(e) 85 RUE DES GOBELINS LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN MOULIN PRESIDENT de l'OFFICE PUBLIC HLM domicilié(e) 85 rue des Gobelins, BP 81,76050 LE HAVRE CEDEX - 76050 - France.

La marque ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCÉANE OPAC DE LA VILLE DU HAVRE est expirée depuis le 25 juillet 2015.


OFFICE PUBLIC H.L.M - 85 RUE DES GOBELINS LE HAVRE - France


MONSIEUR JEAN MOULIN PRESIDENT de l'OFFICE PUBLIC HLM - 85 rue des Gobelins, BP 81,76050 LE HAVRE CEDEX - 76050 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Affaires immobilières.