Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L'OFFICE D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1292327
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1994
BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L\'OFFICE D\'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE de OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D\'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE (Etablissement Public

Présentation de la marque BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L'OFFICE D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE

Déposée le 12 décembre 1984 par OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L'OFFICE D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE (Etablissement Public) domicilié(e) 45, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHOPIN. - France.

La marque BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L'OFFICE D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN VIVRE 92 LE JOURNAL DES LOCATAIRES DE L'OFFICE D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE est expirée depuis le 12 décembre 1994.


OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'H.L.M. DES HAUTS-DE-SEINE (Etablissement Public) - 45, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


Mme CHOPIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

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