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Marques déposées par la société Office Public de l'Habitat du Cantal
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Logisens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logisens
Office Public de l'Habitat du Cantal, Etablissement Public Local

Numéro de dépôt :
3899121
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
Logisens de Office Public de l\'Habitat du Cantal

Présentation de la marque Logisens

Déposée le 20 février 2012 par la société Office Public de l'Habitat du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logisens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Office Public de l'Habitat du Cantal domicilié(e) 10 rue Pierre Marty, B.P. 10423 - 15004 - AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 271 500 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Public de l'Habitat du Cantal, M. BAZELLE Richard domicilié(e) 10 rue Pierre Marty, B.P. 10423 - 15004 - AURILLAC CEDEX - France.

La marque Logisens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logisens est expirée depuis le 20 février 2022.

Office Public de l'Habitat du Cantal a également déposé les autres marques suivantes : logétis , LOGISENS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU CANTAL , Vilogis , CANTAL HABITAT


Office Public de l'Habitat du Cantal, Etablissement Public Local - 10 rue Pierre Marty, B.P. 10423 - 15004 - AURILLAC CEDEX - France - SIREN 271500019


Office Public de l'Habitat du Cantal, M. BAZELLE Richard - 10 rue Pierre Marty, B.P. 10423 - 15004 - AURILLAC CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 6 septembre 2012 - Renonciation partielle n°583812 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées.