Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Numéro de dépôt :
4357941
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE de OFFICE PUBLIC DE L\'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Présentation de la marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE domicilié(e) 4 Place Langevin, CS 70032 - 10001 - TROYES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame Sophie KLOETZLEN domicilié(e) 4 Place Langevin - 10001 - Troyes cedex - France.

La marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - 4 Place Langevin, CS 70032 - 10001 - TROYES CEDEX - France


OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, Madame Sophie KLOETZLEN - 4 Place Langevin - 10001 - Troyes cedex - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;

Estimations immobilières, gérance de biens immobiliers ;

Construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions.