TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Présentation de la marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES HABITAT OPH DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50