VILLAS CITADINES

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (E.P.I.C.)

Présentation de la marque VILLAS CITADINES

Déposée le 7 juin 1993 par OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « VILLAS CITADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (E.P.I.C.), domicilié(e) 9, rue Jean Antoine Vial, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marcel DENGERMA OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION - France.

La marque VILLAS CITADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS CITADINES est expirée depuis le 7 juin 2003.

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : OPAC DES VOLCANS , Les vivades , OPAC 44 Vivacités , (Marque figurative) , C'est toit et moi , OFFICE PUBLIC D'URBANISME SOCIAL O.P.U.S. 67 , O.P.A.C. 27 Office public d'aménagement et de Construction de l'EURE , le 4 pages o.p.a.c 27 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE L'EURE , OPAC DES PUYS , L'Opac du Rhône, c'est toit et moi