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Marques déposées par OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C
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OPAC DURHÔNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPAC DURHÔNE
OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3791387
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
OPAC DURHÔNE de OFFICE PUBLIC D\'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C

Présentation de la marque OPAC DURHÔNE

Déposée le 17 décembre 2010 par OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPAC DURHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 194 rue Duguesclin - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OPAC DURHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 39 40 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPAC DURHÔNE est expirée depuis le 17 décembre 2020.

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C'est toit et moi , L'Opac du Rhône, c'est toit et moi , OPAC DU RHONE , LA VILLE, ENSEMBLE , Les îlots verts , OPAC DU RHONE , L'expert aménageur , OPAC DURHÔNE , c'est toit & moi


OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DU RHONE O.P.A.C., Etablissement Public à caractère industriel et commercial - 194 rue Duguesclin - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

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