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Marques déposées par OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C
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MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND
OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1491148
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
21/09/1998
MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND de OFFICE PUBLIC D\'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C

Présentation de la marque MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND

Déposée le 21 septembre 1988 par OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C.) domicilié(e) 9, rue Jean Antoine Vial, 42402 SAINT.CHAMOND CEDEX. - France.

La marque MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DE CHEZ NOUS OPAC DE SAINT CHAMOND est expirée depuis le 21 septembre 1998.

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : OPAC DES VOLCANS , Les vivades , OPAC 44 Vivacités , (Marque figurative) , C'est toit et moi , OFFICE PUBLIC D'URBANISME SOCIAL O.P.U.S. 67 , O.P.A.C. 27 Office public d'aménagement et de Construction de l'EURE , le 4 pages o.p.a.c 27 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE L'EURE , OPAC DES PUYS , L'Opac du Rhône, c'est toit et moi


OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAINT.CHAMOND (E.P.I.C.) - 9, rue Jean Antoine Vial, 42402 SAINT.CHAMOND CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Construction d'édifices (notamment maisons individuelles) et restauration d'édifices - travaux publics travaux d'aménagements - entretien ou rénovation de bâtiments, de locaux, du sol.