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Marques déposées par Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône

Numéro de dépôt :
962459
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1976 par Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône, domicilié(e) 194, rue Duguesclin, Lyon (Rhône). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962459.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 1986.

Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : L'OPAC AMIENS-PICARDIE , LOFT Habitat Services , OPAC 76 CONSTRUIRE ET VIVRE , Aube immobilier office public de l'habitat , Aube immobilier office public de l'habitat la solution logement , OPAC D'AMIENS , ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier , REIMS HABITAT CHAMPAGNE – ARDENNE , Villeurbanne Est Habitat


Office Public d'Aménagement et de Construction du Département du Rhône - 194, rue Duguesclin, Lyon (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;maisons, édifices;construction d'édifices;entreprise de fumisterie, plâtrerie, peinture, plomberie, couverture;travaux publics, travaux ruraux;location d'outils et de matériels de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalements de facades, désinfection, dératisation);hôtellerie, restauration;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans;travaux de génie;prospections;forages;essais de matériaux;laboratoires.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.