ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier

OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE MONTPELLIER (E.P.I.C.)

Présentation de la marque ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier

Déposée le 21 octobre 1999 par la société OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE MONTPELLIER (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la société OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE MONTPELLIER (E.P.I.C domicilié(e) 9, Rue des Volontaires, B.P. 1127, 34008 MONTPELLIER CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 808 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPAC DE MONTPELLIER - France.

La marque ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM Office public d'Aménagement et de Construction de Montpellier est expirée depuis le 21 octobre 2009.

OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE MONTPELLIER (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : L'OPAC AMIENS-PICARDIE , LOFT Habitat Services , OPAC 76 CONSTRUIRE ET VIVRE , (Marque figurative) , Aube immobilier office public de l'habitat , Aube immobilier office public de l'habitat la solution logement , OPAC D'AMIENS , REIMS HABITAT CHAMPAGNE – ARDENNE , Villeurbanne Est Habitat