Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIER JOUR D'EMISSION NO HISTORIQUE F.D.C. PREMIER JOUR FIRST DAY COVER P.J.
OFFICE PHILATELIQUE DE PARIS

Numéro de dépôt :
92441132
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque PREMIER JOUR D'EMISSION NO HISTORIQUE F.D.C. PREMIER JOUR FIRST DAY COVER P.J.

Déposée le 9 novembre 1992 par OFFICE PHILATELIQUE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIER JOUR D'EMISSION NO HISTORIQUE F.D.C. PREMIER JOUR FIRST DAY COVER P.J. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est OFFICE PHILATELIQUE DE PARIS, domicilié(e) 23 rue du Louvre, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque PREMIER JOUR D'EMISSION NO HISTORIQUE F.D.C. PREMIER JOUR FIRST DAY COVER P.J. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIER JOUR D'EMISSION NO HISTORIQUE F.D.C. PREMIER JOUR FIRST DAY COVER P.J. est expirée depuis le 9 novembre 2002.


OFFICE PHILATELIQUE DE PARIS - 23 rue du Louvre, 75001 PARIS - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272021 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236562 - Publication au BOPI 1997-05-05

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés et notamment des catalogues de classement et de cotes des timbres poste de collection et des émissions de Premier Jour