Marque renouvelée - Marque en vigueur

Office National des Forêts
OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
3661276
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2029
Office National des Forêts de OFFICE NATIONAL DES FORETS

Présentation de la marque Office National des Forêts

Déposée le 1 juillet 2009 par la société OFFICE NATIONAL DES FORETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Office National des Forêts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la société OFFICE NATIONAL DES FORETS domicilié(e) 2 avenue de St Mandé - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Office National des Forêts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Office National des Forêts arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

OFFICE NATIONAL DES FORETS a également déposé les autres marques suivantes : HÔTEL A ABEILLES , FORET SPORT , OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI , ONF , BRANCHE & CINÉ , ONF ENERGIE BOIS , Arbofolia ARBORETUM NATIONAL DES BARRES , Office National des Forêts BOIS PEI , OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE , PAUS'NATURE


OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial - 2 avenue de St Mandé - 75012 - PARIS - France - SIREN 662043116


Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706847 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).

Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.

Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).

Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.

Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).

Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.

Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.