OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de dépôt :
4242003
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 janvier 2016 par la société OFFICE NATIONAL DES FORETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la société OFFICE NATIONAL DES FORETS domicilié(e) 2 AVENUE DE SAINT MANDE - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242003.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial - 2 AVENUE DE SAINT MANDE - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 662043116
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications y compris transmission et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'accès à des informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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