Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
4242003
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
Marque en couleurs, figurative de OFFICE NATIONAL DES FORETS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 2016 par la société OFFICE NATIONAL DES FORETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société OFFICE NATIONAL DES FORETS domicilié(e) 2 AVENUE DE SAINT MANDE - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242003.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

OFFICE NATIONAL DES FORETS a également déposé les autres marques suivantes : HÔTEL A ABEILLES , FORET SPORT , OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI , ONF , BRANCHE & CINÉ , ONF ENERGIE BOIS , Arbofolia ARBORETUM NATIONAL DES BARRES , Office National des Forêts BOIS PEI , OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE , PAUS'NATURE


OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial - 2 AVENUE DE SAINT MANDE - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 662043116


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications y compris transmission et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'accès à des informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;

Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.