Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÔTEL A ABEILLES
OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3833207
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
HÔTEL A ABEILLES de OFFICE NATIONAL DES FORÊTS

Présentation de la marque HÔTEL A ABEILLES

Déposée le 20 mai 2011 par la société OFFICE NATIONAL DES FORÊTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÔTEL A ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société OFFICE NATIONAL DES FORÊTS domicilié(e) 2 Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque HÔTEL A ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔTEL A ABEILLES est expirée depuis le 20 mai 2021.

OFFICE NATIONAL DES FORÊTS a également déposé les autres marques suivantes : FORET SPORT , OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI , ONF , BRANCHE & CINÉ , ONF ENERGIE BOIS , Arbofolia ARBORETUM NATIONAL DES BARRES , Office National des Forêts BOIS PEI , OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE , PAUS'NATURE , CHÊNE DES DOMAINES DE FRANCE


OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France - SIREN 662043116


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).

Maisons en bois (constructions non-métalliques), constructions non-métalliques, constructions transportables non-métalliques, matériaux de construction non-métalliques.

Meubles, boîtes en bois, casiers, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.

Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité, services de vente au détail de constructions mobiles et transportables.

Services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).

Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres et les abeilles, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères en relation avec les abeilles ; conseils en construction en relation avec les abeilles ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels par rapport aux abeilles ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols et des abeilles ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes, conception d'aménagements paysagers.