OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4308275
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Présentation de la marque FORET SPORT
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la société OFFICE NATIONAL DES FORETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORET SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la société OFFICE NATIONAL DES FORETS domicilié(e) 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FORET SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308275.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 avenue de Saint-Mandé - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 662043116
NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, et notamment poutre d'équilibre (pour la gymnastique), barres parallèles (pour la gymnastique), trampolines, toboggan [jeu], portiques de jeu, tremplins (articles de sport), balançoires à bascule (équipements de terrain de jeu), haltères, chevaux d'arçon (pour la gymnastique), plots de départ (pour le sport), filets d'escalade (articles de sport), cordes d'escalade (articles de sport) ;
Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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