Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRANCHE & CINÉ
OFFICE NATIONAL DES FORETS

Numéro de dépôt :
4500251
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
BRANCHE & CINÉ de OFFICE NATIONAL DES FORETS

Présentation de la marque BRANCHE & CINÉ

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par OFFICE NATIONAL DES FORETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRANCHE & CINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est OFFICE NATIONAL DES FORETS domicilié(e) 2 avenue de Saint Mandé - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 rue Saint Georges - 75009 - Paris - France.

La marque BRANCHE & CINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHE & CINÉ arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

OFFICE NATIONAL DES FORETS a également déposé les autres marques suivantes : FORET SPORT , OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI , ONF ENERGIE BOIS , OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE , PAUS'NATURE , . FAITES UN DON ! . AGIR POUR LA FORÊT , GRAINES D'INNOVATION , OFFICE NATIONAL DES FORETS CONJUGUER LES FORETS AU FUTUR , GRAIN DE FEU , GRAIN DE FEU


OFFICE NATIONAL DES FORETS - 2 avenue de Saint Mandé - 75570 - PARIS CEDEX 12 - France


CABINET NONY, Madame Marion TERTRAIS - 11 rue Saint Georges - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques, des films cinématographiques par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles; logiciels (programmes enregistrés); logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail; cartouches de jeux vidéo; dessins animés ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, affiches, posters; publications imprimées ; prospectus ; papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); services de vente au détail de livres, affiches, catalogues, cartes postales, bandes dessinées, albums, brochues, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, films cinématographiques, sur tous supports; promotion des ventes pour des tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; organisation de manifestations culturelles, éducatives ou à des fins de divertissement en lien avec le cinéma; organisation de randonnées pédestres; services de loisirs; parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions); services de publication de livres; services de publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition.