Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG), EPA, ONACVG / Directions générale
Numéro de dépôt :
3841994
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
Présentation de la marque Passeport Mémoire / Passeport pour la Mémoire
Déposée le 24 juin 2011 par Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Passeport Mémoire / Passeport pour la Mémoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011. .
Le déposant est Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG), EPA, ONACVG / Directions générale domicilié(e) Hôtel National des Invalides Corridor de Metz, Escalier K - 75700 - PARIS 07 SP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, ONACVG domicilié(e) Hôtel Natioanl des Invalides Corridor de Metz, Escalier k - 75700 - PARIS 07 SP - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG), EPA, ONACVG / Directions générale - Hôtel National des Invalides Corridor de Metz, Escalier K - 75700 - PARIS 07 SP - France
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, ONACVG - Hôtel Natioanl des Invalides Corridor de Metz, Escalier k - 75700 - PARIS 07 SP - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 12 mars 2012 - Retrait partiel n°571419 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.
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