LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de dépôt :
3722829
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
Présentation de la marque LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE
Déposée le 15 février 2010 par OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE »
Le déposant est OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) HOTEL NATIONAL DES INVALIDES ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE domicilié(e) HOTEL NATIONAL DES INVALIDES ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEMOIRE SE TRANSMET, L'ESPOIR SE DONNE OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE LE BLEUET DE FRANCE est expirée depuis le 15 février 2020.
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - HOTEL NATIONAL DES INVALIDES ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - HOTEL NATIONAL DES INVALIDES ESCALIER K – CORRIDOR DE METZ - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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